visite inspecteurs du ministère

[bob]

Bonjour,

Qui as-eu la visite de 2 inspecteurs du ministère, durée plusieurs jours ??
Que souhaite-il voir ou entendre , par exemple la mise en œuvre de l'accord sur la santé et sécurité, le DU, les ACMO's ?

[gigi_69]

Bonjour,
Sur le terrain, ils s'intéressent surtout à l'action de l'ACMO dans le labo : registre sécurité, affiches, signalisation, formation, encadrement, occupation et envahissement des locaux ...
Ils ont convoqué les membres représentants des personnels au CHS de notre établissement. Au cours de cette entrevue nous avons pu leur présenter nos problèmes librement car il n'y avait qu'eux et nous !
Nous avons insisté sur le rôle très "prenant" de la fonction d'ACMO en terme de temps, pensant qu'il serait bien de reconsidérer cette fonction comme un emploi à part entière pour des unités composées de plus de 200 personnes.
Quant à l'aspect général de l'application de l'H&S au sein de l'Université, ils doivent nous faire leur rapport prochainement, au cours du prochain CHS, en Mars.
Petite anecdote : nous avons eu, à la suite, la visite de l'AERES dans notre UMR, et alors là ... l'H&S ... ils s'en foutent totalement, pas un mot, pas une question ! Merci la SCIENCE.

[bob]

Cette rencontre d'une heure pour l'établissement, ce fait au titre membre du CHS, et la convocation n'est que le groupe stress constitué (proposition de l'IGE HS de notre établissement ).
donc, je reprenais l'accord signé en fin d'année sur la santé et sécurité au travail dans la fonction publique.....lorsque tu m'envoies cette info ...
lors des évaluations des UMR, notre unité est évaluée par un comité d'évaluation avec, entre autre,discussion sur l'HS, puis avec les personnels, par contre l'AERES nous n'avons eu ce type de visite !!!
C'est vrai que comme ACMO j'avais une tache anecdotique, depuis le travail a évolué et il prend ,pour des unités importantes une activité complète au détriment du poste initial que nous avons:  des règles nouvelles , la rédaction du  DU annuel, la formation des nouveaux entrants stagiaires et titulaires, etc.

merci du message de gigi_69,
 je vous tiendrai au courant par un CR.

[Denis lyon]

Bonjour,
La visite des inspecteurs selon la taille de l'établissement peux durer  de 3 à 5 jours, voir plus. Dans la visite, ils opèrent par sondage et ne peuvent visiter l'ensemble de l'ETS. Un programme est envoyé par les inspecteurs au Pdt ou Dr de l'établissement qui précise les modalités.
A savoir :
- rencontre avec la Présidence,
- les ressources humaines,
- le responsable du patrimoine
- le responsable Hygiène et sécurité,
- le médecin de prévention
- les membres élus du CHS...
afin de mieux appréhender le fonctionnement de l'établissement.

En fin de visite une restitution verbale est faite à la Direction. Au vue des constatations, ils peuvent êtres amenés à recommander des suspension ou fermeture de laboratoire.
Un pré rapport écrit est établi et envoyé au chef d'établissement, qui modifie ou valide, puis un rapport définitif  est établi et peut être présenté en CHS.
Ils demandent bien sûr tous les documents réglementaires (DU, Bilan médecine de prévention, programme annuel ...)et vérifications périodiques des installations...

Concernant l'accord sur la santé et la sécurité au travail, nous ( SNPTES) demandons sa mise en œuvre rapide, mais hélas cette décision relève du ministère de la Fonction Publique et nous ne maitrisons malheureusement pas le calendrier.

Concernant, l'AERS, comme GIGI le signale, l'hygiène et la sécurité ne semble pas être aujourd'hui une priorité...

Cordialement

[bob]

Nous avons été invité, comme le rappelle Denis lyon, les membres représentant les personnels.
effectivement, les inspecteurs vérifient tous les documents à disposition: les CR de CHS, règlement intérieur...
Le ministère envisage de modifier le décret de 1995, 3 projets en cours

puis son fonctionnement  :
la rédaction et votes éventuels (chez nous acceptation des remplaçants, et décision consensuelle....

la vérification des stages de 5 jours aux membres;
participer au stage de responsabilité pénale.;
à chaque accident d'une certaine gravité, commission d'enquête avec la présence au moins d'un représentant du personnel, idem pour les visites dans les laboratoires;
enfin, on a parlé de problème de "charge mentale", concerne notre établissemnt.

- Pour finir: aurons -nous le rapport ? oui plusieurs mois, peut-être une année qui sera présenté aux CHS.
- Avons la possibilité de les contacter..... à priori non.

Bonne journée

[Denis lyon]

Bonjour Bob,

Merci pour les infos concernant la visite des Inspecteurs dans ton établissement.

Si tu as besoin de faire passer des messages, n'hésite pas de me contacter directement.

Cordialement.