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Auteur Fil de discussion: Compte épargne temps  (Lu 611 fois)
toli
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Messages: 5


« le: 02 Mars 2018, 20:08:07 »

Bonjour,

Je suis fonctionnaire stagiaire ITRF depuis le 13/11/2017 et j'aimerais ouvrir mon CET après mon année de stage soit à partir du 13/11/2018.
Est-ce que je pourrais ouvrir mon CET et l'alimenter avec mes congés 2017/2018 ou je devrais attendre encore un an pour l'alimenter? Je ne suis pas sûr des règles.

Ma deuxième question concerne le nombre de jours à déposer lors de l'ouverture du CET: peut-il être supérieur à 20 si j'ai pris dans l'année écoulée le minimum exigé (20)?

Je vous remercie par avance
Journalisée
FA-ENESR Alain Favennec
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Messages: 6909



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« Répondre #1 le: 05 Mars 2018, 09:49:49 »

Bonjour,

D'après la réglementation, le fonctionnaire stagiaire ne peut ouvrir un compte épargne temps (CET) et, s'il en avait déjà un avant son recrutement (collègue déjà fonctionnaire ou contractuel de droit public), ne peut l'alimenter avec des jours de congé qui n'auraient pas été utilisés pendant son stage.
Concernant votre seconde question, je vous répondrais d'abord que vous ne pourrez, une fois titulaire, n'épargner "que" 20 jours la première année d'ouverture du compte puis 10 jours les années suivantes mais, surtout, c'est mon devoir de le faire remarquer, les congés annuels sont là pour permettre de reposer le corps et l'esprit et je peux vous assurer qu'il est dangereux de ne pas les prendre !

Bonne journée
Journalisée

Alain Favennec
Secrétaire général FA-ENESR
Je suis satisfait ? Je rejoins le SNPTES
toli
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Messages: 5


« Répondre #2 le: 05 Mars 2018, 15:30:52 »

Bonjour,

Si j'ai bien compris, à ma titularisation je peux donc ouvrir un CET mais je ne pourrai pas l'alimenter dès l'ouverture car les règles sont les mêmes que pour les personnes qui disposaient d'un CET avant leur stage ctd. pas possible d'utiliser ses jours de congé non utilisés pendant le stage pour alimenter le CET. Est-ce bien cela?

Merci d'avance

Bonne journée
Journalisée
Xav_D
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Messages: 3172


« Répondre #3 le: 05 Mars 2018, 23:10:59 »

Bonsoir,

C'est bien cela, vous avez tout compris.
Journalisée

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