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logement de fonction

Démarré par rapido63, 21 Août 2018, 10:18:32

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rapido63

Bonjour, nous sommes actuellement 3 personnes sur le site en néssecité absolue de service, cependant une collègue va être en congé maternité, je me demander qui doit la remplacer pour sa fonction de néssécité absolue de service? pouvez vous me renseigner ? merci beaucoup

BAG

Bonjour,

Le titre du message étant logement de fonction et vote question portant sur les fonctions.
Pouvez-vous préciser votre question?
Merci. Bonne journée

rapido63

oui en effet ma question est la suivante ? n'étant plus que  deux sur le site devons nous assurer le remplacement de la collègue qui sera en congé maternité? merci beaucoup

BAG

La question est donc RH. Le SNPTES est très vigilant à ces situations. Vous êtes au nombre de 3 en nécessité de service absolue et bénéficier tous les trois d'un logement de fonctions car il y a une nécessité d'assurer la sécurité des personnes et la maintenance des biens. Le nombre de trois fait supposer que le lieu doit être grand et que ce nombre est nécessaire. Le départ en maternité vous laisse assurer les fonctions à deux et vous craignez de ne pouvoir assurer cette charge. C'est très professionnel. Le SNPTES considère que la présence humaine est irremplaçable car garantie en cas de danger, sinistre, dégâts,..d'une prise de décision rapide, efficace et adéquate.

Vous êtes personnels tos ou de l'éducation nationale, l'employeur peut être donc différent même si les règles sont identiques pour une raison de parité pour le logement.

L'employeur n'a pas d'obligation de remplacer ce départ momentané (la personne en départ maternité garde tous ses droits) toutefois les craintes que vous avez sont justifiées en conséquence, nous vous conseillons de vous rapprocher de nos élus locaux : http://snptes.fr/-Les-sections-academiques-.html qui pourront prendre toutes la mesure de la situation particulière, faire le relais auprès de votre employeur et trouver une solution adaptée à toutes les parties (la personne en départ et les deux autres). Un contrat à durée déterminée pourrait être envisagé par exemple.

Bonne journée

rapido63

Bonjour je reviens vers vous concernant le remplacement de notre collègue enceinte, vous me dites pour un CDI, mais si il n'y a pas de logement pour accueillir cette personne quels sont les autres possibilités pour prévoir un remplacement?je vous en remercie beaucoup, et aussi quand débute le remplacement de notre collègue qui est actuellement en arrêt et pour la suite congés maternité?

ccedric21

Bonjour,

Il convient de détailler davantage la situation.

Dans quel type d'établissement exercez vous ?

Quelle est la nature de astreintes ou contraintes qui obligent à ces 3 NAS  ?

Dans les réponses précédentes il n'est pas fait référence à un CDI, mais à un éventuel CDD (pour la durée éventuelle du congé maternité de votre collègue). C'est une possibilité que l'administration peut mettre en oeuvre, mais si cet hypothétique contractuel ne peut être logé sur place, il est fort probable qu'il ne puisse assurer certaines missions de proximité (surtout la nuit ou les week-end). Dans certaines situations, il est possible d'être d'astreinte depuis son domicile (en restant joignable et à une distance du site permettant une intervention rapide).

De telles situations sont a évaluer précisément sur site et en fonction des besoins et nécessités. 

Comme évoqué dans une réponse précédente, il est surement opportun de contacter votre délégué local SNPTES ( http://snptes.fr/-Les-sections-academiques-.html ).
Votre hiérarchie vous a t elle présenté des solutions, dispositifs de remplacement ou une organisation alternative le temps de ce congé maternité ?

Cordialement,
CC
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

rapido63

Bonjour, je suis sur le site Espe de Arras, je pense que la nature de astreintes ou contraintes qui obligent ces 3 NAS sont liées aux roulements (1 semaine sur trois et pendant la fermeture estivale nous assurons 15 jours de suite) . cependant nous faisons l'ouverture et la fermeture des portes des classes et bâtiments, ainsi que des parkings, mettons le site sous alarme, et nous sommes tenues d'intervenir dans un temps impartie en cas d'urgence, intrusion, incendie, etc..... ce qui implique que nous devons rester sur le site ou a proximité pendant nos astreintes .
l'absentéisme de notre collègue va nous amener a faire l'astreinte 1 semaine sur deux ce qui va impacter sur notre vie familial et engendrer une fatigue qui pourrait bien Evidemment se répercuter sur notre travail de la journée et la sécurité du site. je vous en remercie d'avance Cordialement Madame Tonneau